Avis de passage lettre recommandée r1

D'avance je m'excuse car (je pense) le petit soucis que je viens vous exposé et surement due au faite que je sois de nature stressé qu'à autre chose ! Et donc encore une fois désolé si ça vous parez stupide :oops: )

Bon voilà mon soucis! Je suis rentré chez moi ce soir et j'ai trouvé dans ma boite au lettre un avis de passage du facteur pour une lettre recommandée R1 !
N'en ayant jamais reçu (hormis pour mon permis, je l'avoue j'ai tendance à aller trop vite en voiture ), j'ai direct fait le rapprochement ! (même si je n'ai aucune preuve)
Au milieu de l'année dernière j'avais 11 points!
Je me suis fais retirer 1 point fin d'année dernière (1/Kmh au dessus), puis en mars/avril j'ai fait la connerie de reprendre le volant après une soirée un peu arrosé et je me suis fait choper ! (6 points et suspension de 2 mois) Pour ces 6 points là en allant sur mon relevé de point sur internet ils n'ont toujours pas été retiré !
Et j'ai peur de mettre fait flasher 1 ou 2 fois depuis le milieu de l'année (:oops: je sais ce que vous pensez ! l'inconscient ! Et vous avez complètement raison !

Donc voilà en gros mon soucis !
Mes questions sont donc:

- Y a t'il un moyen de voir avec le feuillet que le facteur à détaché pour m'indiquer de son passage, si c'est une réf 48S ?
- Pour les points sur Internet, est-ce qu'ils sont mis à jour en même temps que les papiers officiels ? (est-il par exemple arrivé qu'on reçoive une lettre 48S alors que le relevé de point n'est pas encore nul sur internet?)
- Il faut bien avoir payer l'amende pour que les points soit retirés, c'est bien ça? (je suis quasiment sur de la réponse mais étant donné que je post un topic j'en profite pour être sûr :wink: )

Merci d'avance pour vos réponses ! :wink:

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Citation de stéph 26

Bonsoir.

Pourquoi vous prendre la tète pour rien.
Tout le monde peut envoyer une lettre recommandé R1.
Allez la récupérer demain matin a votre poste, vous vérrez bien ce que c'est de vous mème.

C'est vrai vous avez raison mais là on parle quand même du permis! Et si c'est bien la lettre 48S à partir du moment ou je signe le bon de réception, je n'ai plus de recours et donc mon permis est annulé! Et de savoir que j'aurais pu faire quelques choses, ça serait quand même dommage !

Bonsoir,

Vous pouvez aller à la poste voir qui vous adresse ce courrier sans pour autant le récupérer, c'est en principe faisable.  Vous aviserez ensuite

Ah ok, je ne savais pas, je vais essayer alors, merci !

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Citation de idiot gene

bonsoir

moi j'aurais d'abord dit
- aller demander en préfecture combien il me reste de points

Ce n'est pas la même chose, le relevé sur internet ??? Pour l'instant sur Internet j'ai toujours 11 points

Parce que vous croyez que si ce courrier est la pour vous indiquer l'annulation de votre permis, le fait de ne pas prendre cette lettre vous éviteras l'annulation de votre permis ???

Bah si je ne m'abuse, c'est aumoment ou l'on signe le recommandé que c'est pris en compte ! Et donc si je vois que c'est bien ça, je pourrais aller faire un stage (comme le dit "idiot gene")

Dernière modification par marcolo (16-12-2009 23:54:19)

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Bonjour,
Reprenons calmement.
On supposera, bien sûr, que l'adresse sur votre CG a été mise à jour régulièrement...

Je me suis fais retirer 1 point fin d'année dernière (1/Kmh au dessus),

Pour celui-là, vous avez bien reçu un avis de retrait ?

puis en mars/avril j'ai fait la connerie de reprendre le volant après une soirée un peu arrosé et je me suis fait choper ! (6 points et suspension de 2 mois) Pour ces 6 points là en allant sur mon relevé de point sur internet ils n'ont toujours pas été retiré !

Donc, pour ceux-là, vous devriez également recevoir un avis.

Et j'ai peur de mettre fait flasher 1 ou 2 fois depuis le milieu de l'année:

Et pour ceux-là, vous devriez d'abord recevoir autre chose avant qu'on vous annonce le retrait de points.
De toute façon, très improbable, voire impossible, que ces points-là plus les 6 autres soient tous retirés le même jour.

Pour finir, autant qu'on le sache, comme le dit JPAL, le solde qui apparait sur Télépoints est directement tiré du fichier officiel du ministère et probablement au jour le jour (à mon humble avis, dans le pire des cas, ce serait le solde de la veille à supposer qu'on travaille sur une copie, mais j'en doute fortement). Donc, exactement le même solde que celui qui apparaitrait en préfecture.
Les avis de retraits de points sont déclenchés par les opérations de retraits de points sur ce fichier, donc ne peuvent être que postérieurs à ces modifications.

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Bonjour
c'est hors sujet sur ce post, mais en cherchant des renseignements sur le fichier utilisé par Télépoints sur le site de la CNIL, je suis tombé sur :

Les radars automatiques contrôlés à leur tour

C'est pas tout neuf, c'est pour cela que je n'ai pas fait un sujet spécifique [INFO].
Il est possible que cette information ait déjà été citée sur le forum.

Les radars automatiques contrôlés à leur tour
31 mars 2009

La CNIL a contrôlé le centre qui gère le traitement des excès de vitesse constatés au moyen des radars automatiques. Ce contrôle a permis d’améliorer le dispositif en assurant aux personnes une meilleure prise en compte de leurs droits d’accès et de rectification.

Afin de pouvoir orienter les suites judiciaires des constatations d'infractions opérées par les radars automatiques, le centre national technique (CNT) situé à Rennes met en œuvre un fichier soumis à la loi informatique et libertés. Or, la CNIL a fréquemment été saisie de plaintes de particuliers ne parvenant pas exercer leurs droits d'accès au photographies les concernant ou ne parvenant pas à faire rectifier leur adresse.

La mission de contrôle effectuée par la CNIL a permis de mettre en lumière deux insuffisances du traitement.

D'une part, il a été constaté l'impossibilité pour le CNT de consulter le fichier qu'il utilise à partir des seuls nom et prénom d'un contrevenant. Ainsi, les courriers ne comportant pas les références de la plaque d'immatriculation ou de l'avis de contravention n'étaient pas traités. Cette situation entravait la mise en œuvre du droit d'accès des usagers aux données les concernant.

À la suite du contrôle, le CNT s'est engagé à ce qu'une réponse soit systématiquement envoyée aux contrevenants qui auraient adressé un courrier sans préciser les références de la plaque d'immatriculation ou de l'avis de contravention. Cette réponse les invitera à fournir des éléments d'identification permettant le traitement de leur demande.

D'autre part, il est apparu que le CNT ne pouvait pas tenir compte d'un changement d'adresse d'un contrevenant, si celui-ci n'avait pas transmis ses nouvelles coordonnées au fichier national des immatriculations (FNI). Dès lors, tous les courriers étaient envoyés au contrevenant à l'adresse qui figurait au FNI, alors même que celui-ci avait informé le CNT de son changement d'adresse. La conséquence était que les amendes se retrouvent majorées. Cette situation empêchait l'exercice du droit de rectification des usagers.

Le CNT s'est engagé à intégrer les nouvelles coordonnées par une meilleure mise à jour du fichier. Ainsi, sont désormais prises en considération la base des adresses communiquées par les contrevenants à la suite d'un déménagement ou encore celles obtenues lors de la consultation du « fichier des nouveaux voisins » de la Poste en cas de retour d'un avis de contravention portant la mention NPAI.

Enfin, le CNT s'est engagé à assurer une réponse aux demandes de droit d'accès aux clichés dans un délai de cinq jours après réception. Toute demande, même incomplète, recevra une réponse.

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Bonjour,
Lien qui m'interpelle sur deux points...

D'une part, il a été constaté l'impossibilité pour le CNT de consulter le fichier qu'il utilise à partir des seuls nom et prénom d'un contrevenant.

Je ne voudrais pas être désobligeant pour la CNIL, mais une recherche sur les seuls nom et prénom... :sm11:
Savent-ils, à la CNIL, qu'on peut être plusieurs à porter le même nom et le même prénom ?

Le CNT s'est engagé à intégrer les nouvelles coordonnées par une meilleure mise à jour du fichier. Ainsi, sont désormais prises en considération la base des adresses communiquées par les contrevenants à la suite d'un déménagement ou encore celles obtenues lors de la consultation du « fichier des nouveaux voisins » de la Poste en cas de retour d'un avis de contravention portant la mention NPAI.

Le CNT a le droit de consulter un fichier de La Poste ? Et la CNIL n'y voit pas d'inconvénient ?

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Merci pour vos réponses !

Je viens d'aller voir à la poste, et je ressort mitigé ! Je vous explique !
Finalement ce n'est pas une lettre recommandé ref 48SI 

Merci encore pour vos réponses

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Bonjour

Savent-ils, à la CNIL, qu'on peut être plusieurs à porter le même nom et le même prénom ?

Oui, mais comme la personne qui a écrit a dû fournir son adresse, cela doit restreindre la liste des homonymes. (à part dans les familles où le fils ainé prend le nom du père, et les enfants restant de plus en plus longtemps au domicile des parents...)

Quelle différence entre recommandé R1 et R2 ?

Comment savoir d'où vient la lettre recommandée ?

Quels courriers arrivent en recommandé ?

Est