Archives départementales de la haute saone

Les archives départementales ont été créées par la loi du 26 octobre 1796. Elles dépendent du conseil général depuis la loi du 1er janvier 1986. Elles ont pour mission de collecter, de classer et d'inventorier, les documents historiques et administratives du département, et de recevoir par voie extraordinaire, les archives des entreprises, associations et famille afin de les communiquer au plus large public.

Salle de lecture

La salle de lecture est ouverte et gratuite à tous chercheurs. Ceux-ci devront s'inscrire préalablement à l'accueil muni d'un pièce d'identité (carte d'identité, passeport, permis de conduire).

Le lecteur devra préalablement déposer ses effets personnels dans des consignes prévues à cet effet (vêtement, sac à main, sac à photo, sac d'ordinateur, parapluie ...), l'usage du téléphone portable est interdit dans la salle de lecture.

Il devra avant d'entrer dans la salle de lecture accepter le règlement interne :

Le lecteur peut consulter les documents en fonction des levées, celles-ci sont interrompues entre 12 heures et 13 h 30.

Reproduction et réutilisation des données publiques

La réutilisation des données publiques est soumise à des licences d'utilisation privé à commercial et soumise à une redevance selon le règlement suivant :

Inventaire

Archives en ligne

Le conseil départemental a commencé la numérisation des archives du département que vous trouverez à :

Vous trouverez :

• Registres d'état civil (1792-1902)
• Tables des registres matricules
• Listes nominatives d'habitants (1836-1906)
• Tables des successions et absences de l'enregistrement (1790-1892)

• Cadastre napoléonien (1807-1840)
• Photographies anciennes

Indexation des registres

Pour certaines communes, dont la liste est donnée ci-dessous, la structure de quelques registres est décrite année par année dans le but d'en faciliter la consultation.

Passionnés de généalogie, d'histoire...en cliquant sur la carte accédez aux services d'archives départementales en ligne

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Archives départementales en ligne est un annuaire qui a pour vocation de faciliter l'accès aux sites d'archives départementales en ligne. Grâce aux archives numérisées (état civil, registres paroissiaux, recensement de population...) vous pourrez réaliser votre généalogie ou vos recherches directement en consultant le site internet d'archive de votre département. Voir également l'article sur l'organisation des archives en France.

Signalez un lien brisé ou pour nous contacter

contact@archives-departementales.com

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